Elections
Simuler le calendrier électoral des élections CSE
Pourquoi utiliser un simulateur de calendrier électoral pour les élections du CSE ? La planification et la mise en œuvre...
Les élections des représentants des parents d’élèves au conseil d’école
Comment devenir représentant des parents d'élèves à l'école primaire ? Pour être élu comme parent délégué (titulaire ou suppléant) au conseil...
Comité des Œuvres Sociales : fonctionnement, missions et élections
Qu'est-ce que le Comité des Œuvres Sociales ? Les salariés des établissements publics doivent pouvoir bénéficier de services d'ordre social, au...
Conseils centraux et conseils de composantes : qu’est-ce que c’est ?
Composition et missions des conseils centraux Le pouvoir législatif au sein des universités est exercé par les conseils. Ils sont...
CME et CSIRMT : deux instances essentielles pour le fonctionnement des établissements publics de santé
La CME : l'instance représentative des personnels médicaux et pharmaceutiques Rôle de la CME La Commission Médicale d'Établissement est l'organe...
Tout comprendre sur l’élection des délégués au sein des mutuelles
Qu'est-ce que l'élection des délégués de sociétaires ou d'adhérents ? L'élection des délégués de sociétaires ou d'adhérents permet aux membres...
Démission d’un élu CSE : les règles de suppléance
Remplacement d'un élu titulaire par un suppléant : une obligation La démission d'un élu titulaire du CSE mène systématiquement à...
