La simplicité et la sécurité de vos élections en ligne

Voxaly à votre écoute

Mentions légales

En accédant au site Internet de la société VOXALY et en utilisant les services Web de ce site, l'utilisateur de ce site accepte les termes et les conditions contenues dans cette notice.


Ce Site Web est la propriété exclusive de la Société VOXALY, SARL (RCS 489 522 540) créée et régie par la législation française, dont le siège est situé Immeuble Pascal, 6 Impasse Augustin Fresnel 44800 Saint Herblain Cedex (France). Tél (33) 2 40 04 10 10 Fax (33) 2 51 80 08 29.

 

L'ensemble des éléments figurant sur ce site Web sont protégés par les dispositions du Code de la propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans accord exprès, préalable et écrit, est interdite. Il est formellement interdit de collecter et d'utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l'exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu'ils soient. La violation d'un de ces droits d'auteurs est un délit passible des sanctions mentionnées par l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

La société VOXALY notifie que le contenu de ce Site Web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel.


Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposer d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit, merci d'adresser un message à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou votre demande par courrier à la société VOXALY.


VOXALY et Electionneur sont des marques déposées par la société VOXALY.